Le capital social peut faire l’objet de trois types de modifications soit : Une augmentation Une réduction Un remboursement (Amortissement du capital). En général l’augmentation du capital est justifiée par le développement de l’activité de l’entreprise ou, l’amélioration du fonds de roulement . Cette opération entraîne la modification d’un article des statuts donc il est nécessaire que cette décision soit prise par une assemblée générale extraordinaire.
Les modalités d’augmentation du capital sont:
- Apports nouveaux en numéraires ;
- apports nouveaux en nature ;
- apports nouveaux en numéraires et en nature ;
- incorporation des réserves ;
- apports nouveaux et incorporations des réserves (double augmentation du capital);
- transformation de créances (compte courant d’associé, dettes fournisseurs …).
A- augmentation du capital dans la sarl :
1- Apports en numéraire:
a)Exemple :
la sarl KPM décide d’augmenter son capital par l’émission de 2000 parts nouvelles de même valeur nominale au prix d’émission de 120 dh .Frais d’augmentation du capital 5000 dh réglés par chèque.
a)Exemple :
la sarl KPM décide d’augmenter son capital par l’émission de 2000 parts nouvelles de même valeur nominale au prix d’émission de 120 dh .Frais d’augmentation du capital 5000 dh réglés par chèque.
Extrait du bilan avant augmentation du capital :
- Capital : 200 000 (2000 litres)
- Réserves : 120 000
- Report à nouveau : 10 000
Les parts souscrites seront libérées au prix de 120, ce prix se décompose en :
100 dh valeur nominale .
d’où augmentation du capital: 2000 parts x100 = 200 000 ;
20 dh prime d’émission : prime d’émission = prix d’émission – valeur nominale
Cette prime est assimilée a une sorte de réserve.
100 dh valeur nominale .
d’où augmentation du capital: 2000 parts x100 = 200 000 ;
20 dh prime d’émission : prime d’émission = prix d’émission – valeur nominale
Cette prime est assimilée a une sorte de réserve.
b)Écritures :
c) Le droit de souscription :
Les anciens associés possèdent un DROIT DE SOUSCRIPTION. Si un associé ne veut pas utiliser son droit il peut le céder au prix théorique suivant:
- Valeur de la part sociale avant augmentation du capital : 330 000 / 2000 = 165,00 dh.
- Valeur de la part sociale après augmentation du capital:
570 000/ 4 000 = 142,50 dh
(330 000 + 240 000) / 4000 titres - Différence : valeur d’un droit de souscription = 22,50 dh
2- Apports en nature et en numéraire:
Une sarl au capital de 100 000 dh divise en parts sociales de 100 dh . décide d’augmenter son capital de : 80 000 apport en espèces et apport d’un véhicule utilitaire estime à 200 000 .
Les parts nouvelles sont émises au prix de 100 dh .Frais d’augmentation du capital 6000 régies par chèque.
Une sarl au capital de 100 000 dh divise en parts sociales de 100 dh . décide d’augmenter son capital de : 80 000 apport en espèces et apport d’un véhicule utilitaire estime à 200 000 .
Les parts nouvelles sont émises au prix de 100 dh .Frais d’augmentation du capital 6000 régies par chèque.
b) Écritures :
3-Augmentation par incorporation des réserves:
Cette opération n’entraine aucun apport nouveau, les associés vont gratuitement recevoir de nouveaux titres proportionnellement à leur part dans le capital.
a)Exemple :
le 21/5/07 une sarl décide d’augmenter son capital par incorporation de la totalité la réserve légale et des autres réserves.
La situation avant augmentation se présente ainsi:
le 21/5/07 une sarl décide d’augmenter son capital par incorporation de la totalité la réserve légale et des autres réserves.
La situation avant augmentation se présente ainsi:
- Capital 180 000 (1800 parts sociales)
- Réserves légale 16 000
- Autres réserves : 344 000
Les frais d’augmentation réglé par chèque : 7000 dh
Le rapport d’émission est le suivant = parts anciennes / parts nouvelles = 1800/3600=1/2
Donc chaque associé va recevoir 2 parts nouvelles pour une ancienne.
Le rapport d’émission est le suivant = parts anciennes / parts nouvelles = 1800/3600=1/2
Donc chaque associé va recevoir 2 parts nouvelles pour une ancienne.
b)Écritures :
NB : Au lieu d’émettre de nouvelles parts sociales, l’entreprise peut augmenter la valeur nominale de chaque part.
c) Le droit d’attribution :
Si un associe ne veut pas ou ne peut pas participer a l’augmentation du capital, il peut céder son droit qui est appelé : DROIT D’ATTRIBUTION.
Valeur de la part avant augmentation : 540 000/ 1800 parts = 300
Valeur de la part après augmentation : 540 000/ 5400 parts =100
Différence = Droit d’attribution (300 -100)=200
NB : Au lieu d’émettre de nouvelles parts sociales, l’entreprise peut augmenter la valeur nominale de chaque part.
c) Le droit d’attribution :
Si un associe ne veut pas ou ne peut pas participer a l’augmentation du capital, il peut céder son droit qui est appelé : DROIT D’ATTRIBUTION.
Valeur de la part avant augmentation : 540 000/ 1800 parts = 300
Valeur de la part après augmentation : 540 000/ 5400 parts =100
Différence = Droit d’attribution (300 -100)=200
B- augmentation du capital dans la S.A.
L’augmentation permet souvent d’améliorer les fonds propres, et de rassurer les créanciers. Peuvent participer a l’augmentation soit uniquement les anciens actionnaires, soit les anciens et de nouveaux.
1- Augmentation du capital en numéraire.
a) Exemple :
Une SA décide d’augmenter son capital par émission de 2 000 actions nouvelles a 107,50 dh par action. Toutes les actions sont souscrites et les versements effectués au compte bancaire de la société.
Le passif avant augmentation se présente ainsi:
a) Exemple :
Une SA décide d’augmenter son capital par émission de 2 000 actions nouvelles a 107,50 dh par action. Toutes les actions sont souscrites et les versements effectués au compte bancaire de la société.
Le passif avant augmentation se présente ainsi:
- Capital 500 000 (5 000 actions)
- Réserves 160 000
b) Droit de souscription:
Rapport d’émission = actions anciennes/actions nouvelles = 5000/2000=5/2
5 actions anciennes donnent droit à 2 actions nouvelles.
c) Écritures :
on doit enregistrer:
on doit enregistrer:
- Les versements
- L’augmentation du capital
- Frais d’augmentation
2-Augmentation du capital en numéraire avec libération partielle:
a)Reprenons le même exemple avec libération de 50% à la souscription
Les versements a effectuer :
a)Reprenons le même exemple avec libération de 50% à la souscription
Les versements a effectuer :
- 2000 actions x 100/2 = 100 000
- 2000 actions x (107,5-100) = 15 000 (Prime d’émission a libérer entièrement). Capital non appelé : 2000 actions x 100/2 = 100 000
b)Écritures :
3- Double augmentation simultanée du capital:
Cette situation survient lorsque l’entreprise décide de faire en même temps une augmentation par les apports nouveaux et par incorporation des réserves.
3- Double augmentation simultanée du capital:
Cette situation survient lorsque l’entreprise décide de faire en même temps une augmentation par les apports nouveaux et par incorporation des réserves.
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